Aude : condamné en juin, le chauffard chaurien remet le couvert en allant chercher un kebab en août

Ce lundi 13 novembre, un Chaurien âgé de 31 ans a été jugé en comparution pas si immédiate que ça, pour répondre de trois délits routiers et d’une contravention du même acabit. Les faits reprochés à ce récidiviste en la matière remontent au 19 août, à Castelnaudary.

Arnaud n’a pas vraiment le profil habituel des délinquants que l’on voit défiler dans un prétoire, mais il a déjà huit condamnations inscrites à son casier judiciaire, dont pour sept des délits routiers. Sa dernière condamnation remonte au 5 juin dernier, où il avait été condamné par le tribunal de Toulouse à la peine de six mois de prison, ainsi qu’à l’annulation de son permis de conduire avec l’interdiction de le repasser avant un délai de quatre mois. Par rapport à cette peine ferme, Arnaud était d’ailleurs sur la voie d’un aménagement sous la forme d’une détention à domicile sous surveillance électronique (DDSE)… Ce lundi après-midi, après avoir passé le week-end en détention provisoire, c’est pourtant sous escorte policière qu’il est arrivé à la barre du tribunal, où il a été jugé en comparution immédiate pour « refus d’obtempérer », « conduite d’un véhicule malgré l’annulation judiciaire du permis », « conduite d’un véhicule sans assurance », et « maintien en circulation d’une voiture sans contrôle technique ». Ces faits remontent au 19 août, à Castelnaudary.

Cette nuit-là, les gendarmes effectuaient une opération de contrôle routier sur le secteur de Castelnaudary, lorsque l’un d’eux a essayé d’intercepter le prévenu qui circulait au volant d’un véhicule Volskwagen Golf. Faisant mine de s’arrêter, il avait alors poursuivi sa route comme si de rien n’était. Et les gendarmes ne s’étaient contentés que de relever le numéro de sa plaque d’immatriculation. Ils n’avaient pas jugé bon de le prendre en chasse. De ce numéro de plaque, les gendarmes vont alors remonter au propriétaire de la voiture, qui contestera être le conducteur, en expliquant qu’il a cédé la voiture gratuitement à un épaviste. Ce dernier dira ensuite l’avoir revendu au prévenu au mois de juillet. Leur suspect finalement identifié, les gendarmes vont alors voir que le permis de ce dernier a été annulé en juin. Il apparaîtra ensuite que la voiture n’était pas assurée, et qu’elle présentait un défaut de contrôle technique. Finalement entendu par les gendarmes le 9 novembre, Arnaud a reconnu les faits reprochés dans leur intégralité, en indiquant qu’il était parti chercher un kebab avec sa compagne. Pourquoi ne s’est-il pas arrêté ? « La peur, sachant que je n’avais pas le permis… Cette voiture, je l’ai achetée pour me déplacer, faire des commissions », a-t-il répondu. Logique quand on a plus de permis de conduire, et qu’on vient être condamné à 6 mois de prison pour une récidive de conduite en ayant fait usage de stupéfiants !

« Je regrette vraiment », a martelé le prévenu devant la présidente Anne Nappez. À tel point qu’il a même reconnu avoir bu de l’alcool et consommé des stupéfiants le soir du refus d’obtempérer. Au ministère public, le substitut du procureur a évoqué « la patience de la justice » sur le cas du prévenu, « qui malgré tout ça commet de nouveau les faits ». Pour la conduite malgré l’annulation du permis et sans assurance, c’est la peine de neuf mois de prison, dont quatre assortis d’un sursis probatoire de dix-huit mois, qui a été requise. Pour le refus d’obtempérer, ce sont quatre mois de prison qui ont aussi été réclamés, ainsi que 80€ pour le défaut de contrôle technique. Pour la défense, Me Aboufeidou Adamou a plaidé pour une peine mixte, avec un aménagement sous la forme d’un DDSE pour la partie ferme : « La prison ne va pas améliorer sa situation… » À l’issue de son délibéré, le tribunal a finalement condamné Arnaud à douze mois de prison, dont six assortis d’un sursis probatoire pour une durée de deux ans. Pour le refus d’obtempérer, il devra s’acquitter de 450€.