projet
-
Politique
Le Conseil de gouvernement approuve un projet de décret relatif à la création de la ZAI de Jorf
jeudi, 21 mars, 2024 à 17:10 Rabat – Le Conseil de gouvernement a approuvé, jeudi, le projet de décret n°…
Lire la suite » -
Politique
Le Conseil de gouvernement approuve un projet de décret relatif à l’assurance maladie obligatoire de base
jeudi, 21 mars, 2024 à 16:41 Rabat – Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat, a approuvé un projet…
Lire la suite » -
Politique
Le Conseil de gouvernement suit un exposé sur les grandes nouveautés du projet de révision de la loi relative à la procédure pénale
jeudi, 21 mars, 2024 à 16:40 Rabat – Le Conseil de gouvernement a suivi, jeudi, un exposé sur les grandes…
Lire la suite » -
Politique
Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret portant application de la loi relative aux travailleurs sociaux
jeudi, 21 mars, 2024 à 16:38 Rabat – Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi sous la présidence du Chef du…
Lire la suite » -
Économie
Le Conseil de gouvernement adopte le projet de décret portant création de l’Observatoire marocain de commandes publiques
14 mars 202432 Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat, a adopté le projet de décret n°2.22.78 portant création…
Lire la suite » -
Économie
Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret réglementant les encouragements de l’État en vue de l’intensification de la production animale
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat, a adopté un projet de décret réglementant les encouragements de l’État en…
Lire la suite » -
Politique
Le Conseil de gouvernement adopte le projet de décret portant création de l’Observatoire marocain de commandes publiques
jeudi, 14 mars, 2024 à 18:37 Rabat – Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat, a adopté le projet…
Lire la suite » -
Politique
Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret réglementant les encouragements de l’État en vue de l’intensification de la production animale
jeudi, 14 mars, 2024 à 18:03 Rabat – Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat, a adopté un projet…
Lire la suite » -
Économie
Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret approuvant le code des devoirs professionnels des comptables agréés
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat, a adopté le projet de décret n°2.23.150 approuvant le code des devoirs…
Lire la suite » -
Économie
Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret relatif à la qualité et la sécurité sanitaire du sel alimentaire
7 mars 20246 Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat, a adopté le projet de décret n°2.22.831 relatif à…
Lire la suite »